Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 23 juillet 2026
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Dénomination / Nom : Tranchant-Infrastructure
- Responsable : Damien Tranchant, personne physique
- Statut juridique : Entreprise en cours de création — immatriculation prévue avant l'ouverture (septembre 2027)
- Adresse du siège : Non communiquée à ce jour — sera complétée lors de l'immatriculation
- SIRET : Non attribué à ce jour — sera communiqué lors de l'immatriculation
- Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable à ce jour — activité non encore immatriculée
- Capital social : Non applicable à ce jour
- RCS : Non applicable à ce jour
- Adresse e-mail : contact@tranchant-infrastructure.fr
- Téléphone : Non communiqué à ce jour — contact par e-mail
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Damien Tranchant, en qualité de responsable de l'entreprise éditrice.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : OVH SAS (OVHcloud)
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 (depuis la France) — +33 9 72 10 10 07
- Site : www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site (structure, textes, logo, éléments graphiques, mise en page) est la propriété exclusive de Tranchant-Infrastructure, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
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6. Responsabilité
Tranchant-Infrastructure s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont Tranchant-Infrastructure ne maîtrise pas le contenu et ne saurait être tenue responsable.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.